J.O. Numéro 165 du 17 Juillet 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12203

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Arrêté du 25 juin 2002 relatif à la durée du mandat des membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage


NOR : DEVN0210260A



Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 25 juin 2002, la durée des mandats des membres du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage est la suivante :
Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessous prendra fin le 11 mars 2005 :
MM. Mathieu (Bernard), titulaire, et Esclope (Alain), suppléant ;
MM. Dobremez (Jean-François), titulaire, et Jean (Alain), suppléant ;
MM. Dulac (Philippe), titulaire, et Molina (Patrick), suppléant ;
MM. Athanaze (Pierre), titulaire, et Terrasse (Jean-François), suppléant ;
MM. Baudin (Bernard), titulaire, et Lavallart (Philippe), suppléant ;
M. Moutou (François), titulaire, et Mme Terrier (Marie-Eve), suppléante ;
MM. Dufranc (Michel), titulaire, et Deluga (François), suppléant ;
MM. De Turkheim (Gilbert), titulaire, et Marcotte (Michel), suppléant ;
MM. Giraud (Yves), titulaire, et Peyrin (Christian), suppléant ;
MM. Kittler (Daniel), titulaire, et Aurange (Jacques), suppléant ;
MM. Fuzies (Pierre), titulaire, et Lecha (Jean-Raymond), suppléant.
Le mandat des membres titulaires et suppléants désignés ci-dessous prendra fin le 11 mars 2008 :
MM. Bidault (Edouard-Alain), titulaire, et Bonnefous (Guy), suppléant ;
MM. Pouget (Raymond), titulaire, et Olivier (Guy-Noël), suppléant ;
MM. Barbedienne (Philippe), titulaire, et Gratadour (Vincent), suppléant ;
MM. Boidot (Jean-Paul), titulaire, et Justeau (Philippe), suppléant ;
MM. Brayer (Philippe), titulaire, et Delavenne (Bruno), suppléant ;
M. Chazalet (Jacques), titulaire, et Mme Dubanchet (Sandrine), suppléante ;
MM. Petitpas (Henry), titulaire, et Poulain (Jean-Luc), suppléant ;
MM. Plauche-Gillon (Henry), titulaire, et de Montgascon (Henri), suppléant ;
Mme Py (Dominique), titulaire, et M. Malvaud (Frédéric), suppléant ;
MM. Jarry (Guy), titulaire, et Lebreton (Jean-Dominique), suppléant ;
MM. Martin (Francis), titulaire, et Echaubard (Michel), suppléant.